Le site scan-ne.ch est le site internet du Service cantonal des automobiles et de la navigation du Canton de Neuchâtel (SCAN), établissement autonome de droit public dont le siège se situe à Boudevilliers (Suisse), qui en est propriétaire et l’exploite.
L'objectif de ce site est de rendre le client neuchâtelois du SCAN autonome dans sa recherche de renseignements et dans la réalisation de ses prestations administratives.
Le site et son contenu (textes, titres, photos, cartes, illustrations, graphiques, vidéos, etc.), de même que les logos qui y figurent, sont juridiquement protégés (droits d’auteurs, etc.) et appartiennent au SCAN ou sont utilisés par le SCAN sur des bases contractuelles (par ex. licences).
Le présent site et son contenu peuvent être utilisés (téléchargés, imprimés, enregistrés, copiés, etc.) pour un usage privé exclusivement. Sauf indication contraire explicite (par ex. « reproduction autorisée avec indication de la source ») toute autre utilisation, reproduction ou diffusion, en tout ou partie, quelle que soit la forme ou le support, est interdite sans l’accord préalable écrit du SCAN.
Le contenu de ce site constitue une offre d’informations sans engagement. Bien que l’exactitude et l’actualité des informations qui y figurent soient régulièrement vérifiées, le SCAN décline, dans les limites de la loi, toute responsabilité pour les conséquences indésirables qui pourraient découler de l’utilisation de ces informations.
Le site contient des liens vers des offres de tiers qui sont utilisés aux risques et périls de l'utilisateur. Le SCAN n'est pas pas responsable du contenu de ces sites. Toute responsabilité est exclue notamment en cas d’indisponibilité de l'offre en ligne ou de dommages, par exemple en raison d’une interruption de la connexion ou d'un virus, découlant de l’utilisation du site.
Veuillez également prendre connaissance des dispositions relatives à la protection des données